RÉUNION DU 08 NOVEMBRE 2004


Sous la présidence de Monsieur Norbert GAINVILLE, Maire.
Étaient  absents  :  MM  GILLE (excusée)   JEANDIN

IMPASSE DE LA HÊTRAIE : TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°6
L’entreprise Bruno LEROY-JAY à Belleville en Caux effectuera ces travaux s'élevant à :
H.T 3 704 € 34 TTC 4 430 € 39
Les crédits ouverts au budget primitif de l’année 2004 sont modifiés en conséquence

TRAVAUX DE VOIRIE DANS LE LOTISSEMENT DES GENÊTS : DÉCISION MODIFICATIVE N°7
L'entreprise Transport Terrassement Follevillais à Saint Maclou de Folleville effectuera ces travaux. Le montant s’élève à  : H.T 2 350 € 00 TTC 2 810 € 60
Les crédits ouverts au budget primitif de l’année 2004 sont modifiés en conséquence :

MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DES VRD DU LOTISSEMENT LES GENÊTS II
Le projet de construction du lotissement « Les Genêts II  » comprend 8 parcelles à bâtir et de 10 logements locatifs dont la maîtrise d’ouvrage sera assurée par Sodineuf Habitat Normand. Pour engager l’opération, il convient de lancer la consultation de maîtrise d’œuvre VRD. Le Conseil Municipal décide de lancer la procédure.

AMÉNAGEMENT DU BOURG : ESSAIS DE DÉFLEXION SUR ENROBÉ
Les essais concernant la qualité de la chaussée doivent être effectués, conformément à la convention financière entre le Département et la Commune de Val de Saâne, pour l’aménagement des routes départementales n°23 et 25. La Société SOLEN ESSAIS - Agence de Rouen - 1 rue de l’avenir 76960 Notre Dame de Bondeville procèdera à ces essais.
Le montant s’élève à H.T 1 350 € 00 TTC 1 614 € 60.

CRÉATION D’UN EMPLOI D’AGENT ADMINISTRATIF QUALIFIÉ
Le Conseil Municipal décide de créer à partir du       1er novembre 2004 un emploi permanent à temps non complet, soit 18 heures par semaine, au grade d’agent administratif qualifié.

ANIMATION DES JEUNES : KARTING
Le tarif « sortie Karting » à Rouen pour les Jeunes est fixé à 5 € 00.

AMEN : RENOUVELLEMENT DE L’ABONNEMENT
L’abonnement auprès de AMEN, hébergeur du site internet de la Commune, arrive à expiration en novembre 2004. Le coût de son renouvellement s’élève à H.T. 90 € 00 TTC 107 € .64

RENOUVELLEMENT DU BULLETIN MUNICIPAL
Différentes maquettes et les devis relatifs à la conception d’une nouvelle couverture sont présentées. La proposition de la Sté IB4 Imprimerie, 24 rue Léon Rogé, BP 33, 76204 Dieppe Cedex, correspond le mieux aux critères définis par la Commission Communication et elle s’avère être la plus avantageuse économiquement. 
Le montant du devis s’élève à H.T 865,00 TTC 1 034,54 pour la réalisation de la maquette et son tirage en      4 250 exemplaires.

TIRAGE DE PHOTOS AÉRIENNES DE LA COMMUNE
Le coût du tirage sur 1m² par le studio Delatis -            22 route de la Mer 76590 BELMESNIL s’élève à :
H.T 356 € 00 TTC 425 € 77

VENTE DE BOIS
L’offre unique de l’EARL ROUSSEL chemin des Vausseries à Val de Saâne s’élève à 50 € 00