RÉUNION DU 07 JUIN 2004


Sous la présidence de Monsieur Norbert GAINVILLE, Maire.
Étaient absents : MM. GILLE  MOUCHARD(excusées)   M JEANDIN 

CESSION D’UNE PARCELLE À L’OPAC POUR LA CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS INDIVIDUELS
Le Conseil Municipal décide que la superficie de la parcelle cédée sera de 2120 m². Le prix de cession est fixé à 25.611.46 €. 

CENTRE SOCIAL APPEL D’OFFRES / ÉLECTION DE 3 DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS
Messieurs  Jean-Pierre  SOUBLIN,  Bruno  DUBOC et Roland MARÉCHAL sont élus délégués suppléants. 

SIER DE LA RÉGION DE TÔTES : PARTICIPATION DE L’ANNÉE 2004
La contribution fiscalisée pour l’année 2004, s ‘élève à 3.952 €.

CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS D’AGENTS D’ANIMATION POUR LE CENTRE DE LOISIRS
Le Conseil Municipal accepte la création de trois postes d’agent d’animation, à l’indice brut 260, et de deux postes d’agent d’animation, indice brut 245 pour la période du 1er au 31 juillet 2004, à raison de 35 heures par semaine.

ESCRIME : CRÉATION D’UN EMPLOI SAISONNIER  D’AGENT D’ANIMATION
Le Conseil Municipal accepte la création d’un poste d’agent d’animation, l’indice brut 821 pour initiation des jeunes à l’escrime. La durée du contrat est de         3 jours.

TARIFS DES ANIMATIONS DE L’ÉTÉ
Le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs suivants :

				Habitants 
				Val de Saâne	Hors Commune

	Accrobranches		4 €		6 €
	Cinéma			2 €		3 €
	Paintball		4 €		6 €
	Camping			20 €		30 €


PISCINE : ACHAT DE MATÉRIEL : DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Le Conseil Municipal décide d’acquérir une ligne d’eau pour la piscine auprès de la Société ARCH 37402 Amboise pour un montant de 796.20 € HT soit 952.26 € TTC.

CDC DES TROIS RIVIÈRES : PRISE EN CHARGE DE L’ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉE
Le Conseil Municipal décide de transférer la compétence pour l’entretien des chemins de randonnée à la CDC des Trois Rivières

ACHAT DE RÉCOMPENSES POUR LES JEUNES SPORTIFS DE LA COMMUNE
Le Conseil Municipal décide d’offrir aux jeunes sportifs de la Commune qui se sont distingués dans leur discipline, des bons d’achat de 12 € à valoir dans le magasin Décathlon de Barentin.

IMPLANTATION D’UN CONTAINER D’APPORT VOLONTAIRE DE VIEUX VÊTEMENTS
Une convention sera signée avec l’Association le Relais 62700 Buay la Buissière, afin d’implanter un conteneur de collecte de dons de vêtements et accessoires sur la Commune.

ZONE ARTISANALE : VENTE D’HERBE
L’offre   unique  d’achat  d’herbe, de la parcelle AI 276  par  M.  et  Mme Denis LESUEUR de Val de Saâne,  est retenue pour la somme de 100 € 00

ACHAT D’UN TÉLÉCOPIEUR
Le Conseil Municipal décide d’acheter auprès de la Société Métro de Sotteville les Rouen un télécopieur. Le montant s’élève à HT 240.00 € soit TTC 287.04 €.

LEÇONS DE NATATION GROUPÉES : TARIF
Le tarif est fixé à 5 € la séance de 30 minutes.