RÉUNION DU 07 JANVIER 2002


	Le Conseil Municipal  s’est   réuni  sous  la présidence de  M. Michel BENET, Maire
	Étaient absents : M. HEURTEVENT (excusé) M. JEANDIN

ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE TÔTES-AUFFAY
	Messieurs BENET et PAUMIER sont élus délégués titulaires à la Communauté de Communes de Tôtes-Auffay et Mesdames GILLE et MAROIS, déléguées suppléantes.

HANGAR COMMUNAL
	Le devis de l’entreprise DUHAMEL est d’un montant de 82.269.72 € TTC.

MAIRIE : TRAVAUX DE PEINTURE
	Les travaux seront confiés à Monsieur Christian LEBAILLIF pour un montant de 8.897.74 €.

PISCINE : ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE
	Le Conseil Municipal décide de ne pas souscrire un contrat d’assurance dommage ouvrage pour les travaux de couverture de la piscine.

EMPLOI JEUNE : RÉMUNÉRATION
	La rémunération de l’emploi jeune sera basée sur l’indice brut 310/299 du barème des traitements des agents de la fonction publique.

IKOS : MARCHÉ DE COLLECTE DES POINTS D’APPORTS VOLONTAIRES
	Le Maire est autorisé à signer un avenant de transfert à la suite à la filialisation de la Société IKOS Environnement, titulaire de l’activité de collecte de déchets, sous le nom de IKOS Services.

SIVOM / CENTRE DE SECOURS : RETRAIT DE LA COMMUNE DE SAINT OUEN LE MAUGER
	Le  Conseil  Municipal  accepte  le retrait de la commune de Saint Ouen le Mauger du SIVOM Tôtes-Auffay-Val de Saâne.

ÉTABLISSEMENT D’UN PLAN TOPOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE POUR LE BOURG
	Un plan sera établi par le Cabinet LEGOUBEY pour un montant de 373.77 € TTC.

SONORISATION DE LA SALLE DU FOYER RURAL
	Le  matériel  sera  commandé  à la Société HVS de Cany Barville pour un montant de 5.248.71 € TTC.

SORTIE CINEMA DES JEUNES
	Le Conseil Municipal autorise le paiement des factures : 
		Cars JOSEPH				167.69 € TTC
		Cinéma « Les 4 DRAKKARS »		108.00 € TTC

HORAIRE DE L’AGENT YVON PRUNIER
	L’horaire de l’agent sera de 35 heures du 1er janvier au 31 mars 2002.