RÉUNION DU 05 JUIN 2003
Sous la Présidence de Monsieur Norbert GAINVILLE, Maire
Était absent : M. SOUBLIN (excusé)

CENTRE DE LOISIRS 2003 : TARIFS
	Le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs pour la période du 30 juin au 1er août 2003 de la façon suivante : ( le quotient familial sera déterminé sur présentation de l’avis d’imposition de l’année 2001 et de l’attestation de versement des allocations familiales)

	Quotient familial	Tranche	Tarif journalier avec repas	Tarif journalier sans repas	Tarif 2 semaines	Tarif du 30/06 au 01/08/2003
	- de 366 euros		A	6.80				4.00				60.00			132.00
	366 à 427 euros		B	7.50				4.70				66.00			145.20
	427 à 488 euros		C	8.15				5.35				72.00			158.40
	+ de 488 euros		D	8.90				6.10				78.00			171.60
	SIVOS			E	8.90				6.10				78.00			171.60
	Extérieur		F	12.30				9.50				108.00			237.60

PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS DE LA CDC « DES TROIS RIVIÈRES »
	Le Conseil Municipal décide de modifier sa réponse au questionnaire sur le projet de modifications des compétences de la C.D.C. « des Trois Rivières » de la façon suivante :

	1-Voirie Communale
	En ce qui concerne le fauchage, proposition de prendre en charge le fauchage des chemins pédestre, équestre (cette action pouvant être subventionnée à hauteur de 70 %)
			oui        
	Prise en charge de l’entretien des chemins de randonnée
			oui