RÉUNION DU 04 MAI 2004

	Sous la présidence de Monsieur Norbert GAINVILLE, Maire.
	Était  absent  :  MM  SOUBLIN

MARCHÉ POUR AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG : 2EME CONSULTATION POUR LE LOT 2
	L’entreprise   retenue   par   la   Commission   d’Appel  d’Offres  est  l’entreprise  ASTEN/Division  SPAPA  à  Sotteville les  Rouen  pour  un  montant  de : H.T    338 928,80 €   TTC  405 358,84 €.

TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG : EMPRUNTS CAISSE D’ÉPARGNE, DÉCISION MODIFICATIVE N°1
	Deux emprunts seront contractés pour financer les travaux du bourg :
		Emprunt principal sur 15 ans		307.000 €
		Emprunt relais TVA sur 2 ans		103.000 €
	Les crédits ouverts au budget primitif de l’année 2004 sont ainsi modifiés pour permettre le paiement des commissions :
		En section de fonctionnement
		Chapitre 66 Charges financières			D		R
		Article 668 Autres charges financières	        200,00 €
		Chapitre 67 Charges exceptionnelles
		Article 678 Autres charges exceptionnelles    - 200,00 €

CENTRE SOCIAL : APPEL D’OFFRES
	Le montant total des travaux est estimé à 172 617 € 00 H.T soit 206 449 € 93 TTC.
	Les travaux sont répartis en 7 lots :
		Lot n° 1 : Gros œuvre 
		Lot n° 2 : Charpente / menuiseries extérieures
		Lot n° 3 : Couverture
		Lot n° 4 : Menuiseries intérieures
		Lot n° 5 : Plomberie / Chauffage
		Lot n° 6 : Électricité
		Lot n° 7 : peinture / revêtements des sols
	Chaque lot fera l’objet d’un marché distinct.
	Les Membres de la Commission d’Appel d’offres sont  Messieurs PAUMIER, LASNON et LEMOINE. Le Maire est autorisé à signer les marchés et toutes les pièces relatives à leur exécution.

ÉGLISE DE VARVANNES : TRAVAUX
	Les entreprises suivantes effectueront la réparation d’un abat son : 
	Entreprise Jean-Philippe PASQUIER de Val de Saâne
				H.T 	1 353 € 80		TTC	1 619 € 14
	Entreprise Bertrand ROUET de Val de Saâne
				H.T   	756 € 00		TTC	904 € 17

ACHAT DE MATÉRIEL
	Le matériel suivant est acheté :
	auprès de France Télécom pour le secrétariat 
		- deux postes de téléphone  H.T 104 € 50	TTC 124 € 98.

SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS SAÂNE VIENNE ET SCIE : PARTICIPATION DE L’ANNÉE 2004
	La participation s’élève à  7 251, 58 euros pour l’année 2004.

TARIF DES ANIMATIONS DE PÂQUES
	Le tarif de l’animation « Karting » est fixé à 10 €.

CENTRE DE LOISIRS 2004 : TARIFS
	Le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs pour la période du 5 juillet au 30 juillet 2004 de la façon suivante :

	Quotient Familial	Tranche		Tarif journalier 	Tarif journalier 	Tarif 2 	Tarif du 05/07/04  
						avec repas		sans repas		semaine		au 30/07/04
	- de 366 €		A		6,95 €			4,09 €			61,29 €		107,87 €
	366 à 427 €		B		7,66 €			4,80 €			67,42 €		118,66 €
	427 à 488 €		C		8,33 €			5,47 €			73,55 €		129,45 €
	+ de 488 €		D		9,09 €			6,23 €			79,68 €		140,23 €
	SIVOS			E		9,09 €			6,23 €			79,68 €		140,23 €
	Extérieur		F		12,56 €			9,70 €			110,32 €	194,17 €


	Le quotient familial sera déterminé sur présentation de l’avis d’imposition de l’année 2002 et de l’attestation de versement des allocations par la Caisse d’Allocations Familiales.

CRÉATION D’UN NOUVEAU SITE INTERNET
	La proposition de la Société CONSEILS SOLUTIONS PORTAGE d’un montant de HT 1.000 €  TTC 1.196 € est retenue.

REMBOURSEMENT PAR LES ASSURANCES
	Le Conseil Municipal accepte les remboursements suivants :
		- Bris d’un candélabre sur la zone d’activités de Varvannes par la  Sté LETERME : remboursement intégral par les Assurances AXA de 1 705 € 14.
		- Bris   d’un   urinoir   dans  les   sanitaires   du  Foyer  Rural  :  remboursement  partiel par les Assurances AXA de 215€17, remboursement complémentaire  par  Mr QUENTIN de Val de Saâne de 97 € 00

AMÉNAGEMENT DE SANITAIRES PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTION
	Le  devis  de  la  Société  SAGELEC  à  ANCENIS   s’élève  à  H.T 18 293 € 88	TTC 21 879 € 48. Une demande de subvention sera adressée au Conseil Général.

MÉNAGE DES VESTIAIRES DE LA PISCINE : CRÉATION D’UN EMPLOI SAISONNIER
	Un agent contractuel sera recruté pour une durée de 4 mois,  sur la base de 12/35ème de l’indice brut 245.