RÉUNION DU 02 DÉCEMBRE 2002


	Sous la présidence de Monsieur Norbert GAINVILLE, Maire.
	Était absent : M. SOUBLIN (excusé) Mme MAROIS

MARCHÉ POUR AMÉNAGEMENT DE LA VOIE DITE DE CONTOURNEMENT
	Le Conseil Municipal approuve le dossier de consultation des entreprises, décide que le marché sera dévolu en deux lots : voirie assainissement et eau potable. 

AMÉNAGEMENT DE LA TRAVERSÉE DU BOURG : RÉALISATION DE CARROTAGES
	Les travaux seront confiés à l’entreprise SOLEN pour un montant de 2.990.00 € H.T. soit 3.576.04 € T.T.C.

CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS DE MAÎTRES NAGEURS
	Deux maîtres nageurs enseigneront la natation aux scolaires du 1er mars au 30 juin. Un maître nageur assurera la surveillance du bassin du 1er juillet au 31 août.

ACHAT  DE  MATÉRIEL : DÉCISION MODIFICATIVE N°17
	La facture des Établissements Ducastel pour l’achat d’une remorque s’élève à 471€ et celle de la Société Beauvais Diffusion  pour l’achat d’un conteneur  à 116€99. Les crédits ouverts sont ainsi modifiés :
	Section d’investissement
	Programme 66 Matériel	
	Article 2158 Matériel						588€00
	Programme 100 Travaux divers de renforcement de Chaussée
	Article 2128 Autres agencements aménagements 		     - 	588€00

RÉGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
	L’enveloppe indemnitaire est calculée de la façon suivante :
	- 50 % de 10 heures supplémentaires, soit 5 heures supplémentaires par agent susceptible de les percevoir et par mois. Les heures sont calculées sur la base du taux réel attribué à chaque agent et au prorata du temps de travail.

TARIFS LOCATION DE SALLES
	Bal disco		325 €
	Bal orchestre		518 €
	Une caution de 77 € sera exigée pour chaque location.

DROITS DE CONCESSION
	Les droits sont fixés à 	50 ans : 	184 €
					30 ans : 	108 €
					10 ans :   	 58 €

TARIF POMPES FUNÈBRES
	La vacation du garde champêtre est fixée à 15€30.

ANNÉE  2002  :  CONCOURS   DES  MAISONS  FLEURIES
	Les récompenses attribuées aux lauréats du concours des « maisons fleuries » sont pour chaque catégorie:
	- premier prix : 		un bon d’achat de 38 €
	- deuxième prix : 		un bon d’achat de 23 €
	- troisième prix : 		un bon d’achat de 15 €
	- quatrième prix :		un bon d’achat de 15 €
	- encouragements : 		une composition florale d’une valeur de 9 € 

PARKING DU CIMETIÈRE D’ANGLESQUEVILLE : FRAIS DE BORNAGE
	Les frais de bornage par le Cabinet Delavigne d’Auffay s’élèvent à 602€78 TTC.  

ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRE LIMITROPHE DU PARKING DU CIMETIÈRE
	Madame Denise RAILLOT vendra à la commune la parcelle  limitrophe du cimetière. La superficie est de 47ca. Le prix est de 1 €.

VENTE DE BOIS
	Une offre d’achat de bois a été proposée à la commune. Le montant est de 20 €.

VENTE D’HERBE
	Une offre d’achat d’herbe a été proposée à la commune. Le montant est de 152 €.