RÉUNION DU 02 FEVRIER 2004

	Sous la présidence de Monsieur Norbert GAINVILLE, Maire.
	Étaient  absents  :  MM   PAUMIER    JEANDIN (excusés) 

GESTION DES VESTIAIRES DE LA PISCINE : CRÉATION D’UN EMPLOI SAISONNIER
	Un poste d’agent d’entretien sera créé pour une durée de 6 mois, sur la base de 10/35 ème de l’indice brut 321.

ACHAT DE MATÉRIEL POUR LA PISCINE
	Un tobbogan sera acheté à la société SEVA de Villaz pour un montant de HT 1.225.70 € TTC 1.465.94 €. 

TARIFS 2004 DE LA PISCINE
			ENTREE INDIVIDUELLE	CARNET		CARNET
						10 ENTREES	20 ENTREES
	- 16 ANS	2.00 €			16.00 €		26.00 €
	ADULTES		3.00 €			26.00 €		40.00 €

	Leçon de natation	11.50 € la demi-heure.
	Aquagym			6.00 € les 3/4 heure

	Tarif des leçons de natation  aux scolaires :
	- Pour les Communes et Syndicats ayant participé au financement de la couverture de la piscine :	104.51 €
	- Pour les autres											120.19 €

LOCAL DES JEUNES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PDL POUR L’ACQUISITION DE MATÉRIEL
	Le  montant  du  devis  de  la  CAMIF  à  Ronchin  s’élève  à HT 3.550.00 € TTC 4.245.80 €. Une demande de subvention sera adressée au Conseil Général.

CONDUCTEURS TERRITORIAUX : INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE SUJÉTIONS SPÉCIALES ET DE TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES
	Les conducteurs territoriaux de véhicules ne sont pas éligibles à l’I.A.T, ils percevront l’indemnité représentative de sujétions spéciales et de travaux supplémentaires. 

VENTE PAR MADAME DENISE RAILLOT À LA COMMUNE : REMBOURSEMENT DE FRAIS
	Le remboursement de frais s’élève à 45.48 €.

VENTE DE BOIS
	L’offre de 50 € par M. COULON est retenue.