Réunion du 01 septembre 2003

Animations de l’été 2003 : Parc Astérix
	Le tarif spécifique pour cette sortie sera de 10 €???? pour les habitants de Val de Saâne et de 15 € ???pour les autres personnes.

Foyer Rural : Travaux
	Lors de sa visite de contrôle, la commission de sécurité a recommandé la pose d’un équipement d’alarme du type 4. Le montant du devis de l’entreprise Mauger de Calleville les Deux Églises s’élève à TTC 220.97 €

Décision modificative n°3 : Remplacement du coq de l’église de Thiédeville
	Le montant du devis de l’entreprise Quevillard de Notre Dame de Bondeville s’élève à TTC 1 351.48 €.
	Les crédits budgétaires sont ainsi modifiés :
		Section de fonctionnement :
			Chapitre 67 charges exceptionnelles				      D			      R
			Article 678 Autres charges exceptionnelles			- 1 352.00 €
			Chapitre 023 Virement à la section d’investissement
			Article 023 Virement à la section d’investissement		+ 1 352.00 €
		Section d’investissement
			Programme 95 Églises
			Article 2188 Autres immobilisations corporelles			+ 1 352.00 €
			Programme 0001 Opérations financières
			Article 021 Virement de la section de fonctionnement					1 352.00 €

Achat de matériel pour la Mairie
	Le matériel suivant sera acheté pour la Mairie :
		* Un ensemble de présentoirs auprès de la Société  Édimeta de Vitry sur Seine pour un montant	TTC de 153.04 €
		* Un portemanteaux sur pied auprès de la Société Papeterie de Fontenelle pour un montant 	TTC de   75.93 €

Année 2003 : Indemnités du receveur municipal
	Une indemnité de conseil et de confection de budget sera versée à Monsieur Bruno ANNE, receveur municipal du               1er janvier au 31 décembre 2003.

CRÉATION D’UN EMPLOI DE CONDUCTEUR SPÉCIALISÉDE 2EME NIVEAU
	Un emploi au grade de conducteur spécialisé de 2e niveau à temps complet sera crée à compter du 1er septembre 2003. L’agent recruté sera stagiaire pendant un an. Son indice de rémunération est fixé à l’indice brut 277.

Création d’un emploi saisonnier de Maître Nageur
	Un emploi saisonnier de maître nageur sera crée, à compter du 1er septembre 2003. La durée hebdomadaire est fixée à 35 heures

Vente de l’ancienne quincaillerie : Propriété Communale
	La propriété communale cadastrée AB 121 et 122 sera vendu pour la somme de 45.735.00 €

Vente d’herbe
	L’offre unique de Monsieur Roland MARÉCHAL est retenue pour la somme de 153.00 €

Piscine : Heures supplémentaires des agents
	Les agents techniques chargés de l’entretien de la piscine bénéficieront des compensations suivantes, en contrepartie des heures effectuées les dimanches et jours fériés :
		* 1 semaine de congés supplémentaires pris entre le 1er octobre et le 28 février
		* le paiement de 9 heures supplémentaires.